Déposée le 11 janvier 2016 par GUISSE Francis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SPORTVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-05 du 5 février 2016.
Le déposant est GUISSE Francis domicilié(e) 11 rue Victor Hugo - 62000 - ARRAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUISSE Francis domicilié(e) 11 Rue Victor Hugo - 62000 - ARRAS - France.
La marque SPORTVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTVERT arrivera à expiration en date du 11 janvier 2026.
GUISSE Francis a également déposé les autres marques suivantes : FLEXIGREEN , SPORTVERT
GUISSE Francis - 11 rue Victor Hugo - 62000 - ARRAS - France
GUISSE Francis - 11 Rue Victor Hugo - 62000 - ARRAS - France
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Tapis, paillassons, nattes, linoléum, et autres revêtements de sol. Carpettes, tapis de gymnastique, gazon artificiel, revêtements de sols sportifs synthétiques.
Produits agricoles, horticultures et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles. Gazon naturel, gazon naturel renforcé ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts.
Aménagement, construction et entretien d'équipements sportifs.
Éducation, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publications de livres. Location de décors de spectacles, d'équipements sportifs et de loisirs. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des techniciens ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux projets pour des tiers ; études de projets techniques. Audit en matière environnementale.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Service de jardinier-paysagiste. Aménagement et entretien d'espaces verts d'intérieur.
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